MENTIONS LEGALES

I – Renseignements éditeur

https://msi.cmq-bfc.org/

Le campus des métiers 
représenté par Bernard Cretin, directeur de l’ENSMM et du campus des métiers et des qualifications Microtechniques et systèmes intelligents
26, chemin de l’Epitaphe
25000 Besançon Cedex
Tél. 03 81 40 
Fax 03 81 65 47 60

Propose le serveur d’informations administratives et de ressources pédagogiques de l’académie de Besançon.

Responsable légal – Droit de réponse

Directeur de la publication
Michel Mainguenaud, coordinnateur régional des campus des métiers et des qualifications pour la bourgogne franche comté

michel.mainguenaud@ac-besanconb.fr

Responsable d’édition :

Anne-Marie Didier, directeur opérationnelle

msi@cmq-bfc.org

Hébergement :

OVH

Adresse de OVH :
2, rue Kellermann

59100 ROUBAIX

Tél : 1007

Roubaix

 

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II – Droits de modification et de suppression de vos données personnelles

Conformément aux textes français et européen en vigueur et notamment la loi informatique et liberté du N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement général sur la protection des données N°2016/679 du 27 avril 2016, l’académie de Besançon s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs lors du traitement des données à caractère personnel.

Les données à caractère personnel collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

Elles sont à destination du Rectorat de l’académie de Besançon dans une finalité de communication et d’information. Leur durée de conservation n’excède pas 3 ans.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés, l’académie vous informe que vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de l’ensemble des données personnelles vous concernant et dont nous disposons.

Vous pouvez exercer ces droits à l’adresse suivante :
Campus des métiers et des qualifications microtechniques et systèmes intelligents

Adresse postale :
10, rue de la Convention
25030 Besançon Cedex

Adresse des bureaux de la DANE :
45, avenue Carnot – 25000 Besançon

Téléphone :
03 81 65 73 81

Vous souhaitez modifier vos données :
Vous pouvez nous envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante,
Courriel

Dans le cadre d’événements ponctuels ces données pourraient être transférées à des sous-traitants à des fins strictement logistiques, comme par exemple l’organisation d’un service de restauration.

Communications électroniques

Afin de faciliter sa communication, la délégation académique pour le numérique éducatif (DANE) collecte, héberge et gère de façon sécurisée des informations concernant les personnels occupant des fonctions en lien avec la DANE ou des projets pour lesquels elle intervient. Les données collectées sont le nom, prénom, adresse électronique professionnelle, discipline(s), usages pédagogiques du numérique, dispositifs académiques et nationaux sur lesquels l’agent intervient, lieux et établissements d’exercice, missions et projets.

Cookies

La navigation sur le site http://dane.ac-besancon.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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